Finalité de la collecte des données personnelles
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Responsabilités de l’utilisateur
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Confidentialité et collecte de données personnelles
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Résiliation
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Modifications des Conditions
Cielroc Luxent se réserve le droit de modifier, de compléter ou de mettre à jour les présentes Conditions générales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et la version actualisée indiquera la date d’entrée en vigueur. En continuant d’utiliser la Plateforme après ces changements, vous acceptez les Conditions générales modifiées.
Droit applicable
Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit de la juridiction où Cielroc Luxent exerce ses activités, sans tenir compte des règles de conflit de lois de cette juridiction.
Règlement des litiges
Tout différend lié aux présentes Conditions générales sera soumis à un arbitrage obligatoire dans la juridiction où Cielroc Luxent mène ses activités, sauf disposition contraire de la loi applicable.
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